2025

• Calendrier des séances du conseil municipal
• Adoption du budget 2025 et du Programme triennal d'immobilisations 2025-2026-2027
• Régie des matières résiduelles - Avis de convocation à une séance extraordinaire
• Convocation à une séance extraordinaire qui se tiendra le mardi 7 janvier, à 19 h
• Dépôt du rôle de perception 2025
• Adoption du Règlement no 34-25 ayant pour objet de fixer les taux de la taxe foncière générale, la taxe spéciale pour la mise aux normes des installations septiques, les tarifs de compensation ainsi que les conditions de leur perception pour l'exercice financier 2025
• Adoption du Règlement no 33-25 sur la gestion contractuelle et la délégation de certains pouvoirs
• Assemblée publique de consultation concernant la révision des règlements suivants : lotissement, construction, administration des règlements d'urbanisme, zonage et plan d'urbanisme
• LIEN TEAMS POUR PARTICIPER À LA CONSULTATION PUBLIQUE - DÉBUTE À 19 H : Ouvrez Teams et entrez les informations suivantes : ID de réunion : 229 199 352 322 ET Code secret : Jm3pK6GA
• Adoption du Règlement no 35-25 relatif à la prévention des incendies

2025 - Régie intermunicipale en gestion des matières résiduelles du Kamouraska

• Calendrier des séances ordinaires 2025
• Adoption du Règlement no 4-2024
• Adoption du Règlement no 6-2024

2024

• Calendrier des séances du conseil municipal
• Calendrier des séances régulières de conseil de la MRC et du comité administratif de la MRC
• Dépôt du rôle de perception 2024
• Avis de convocation à une séance extraordinaire, qui se tiendra le 27 février 2024 à 19 h 30
• Adoption du Règlement no 26-24 ayant pour objet de fixer les taux de la taxe foncière générale, la taxe spéciale pour la mise aux normes des installations septiques, les tarifs de compensation ainsi que les conditions de leur perception pour l'exercice financier 2024
• Adoption du Règlement no 27-24 portant sur la tarification des biens et services municipaux
• Dépôt des états financiers 2023
• Avis de convocation à une séance extraordinaire, qui se tiendra le 22 avril 2024 à 19 h
• Avis de convocation à une séance extraordinaire qui se tiendra le 30 avril 2024 à 19 h 30
• Avis - Personnes habiles à voter - Règlement no 29-24 décrétant une dépense de 651 435 $ et un emprunt de 651 435 $ aux fins du financement du Programme de mise aux normes des installations septiques
• Avis - Convocation à une assemblée publique de consultation pour expliquer le projet de règlement no 30-24
• Avis de promulgation - Adoption du Règlement no 29-24 décrétant une dépense de 651 435 $ et un emprunt de 651 435 $ aux fins du financement du Programme de mise aux normes des installations septiques
• Avis - SECOND projet de règlement no 30-24 visant à modifier le règlement de zonage no 02-91 de la municipalité afin d'introduire une disposition sur les habitations intergénérationnelles (demande d'approbation référendaire)
• Avis de vidange des fosses septiques - Été 2024
• Avis d'entrée en vigueur du Règlement no 29-24 décrétant une dépense de 651 345 $ et un emprunt de 651 345 $ aux fins du financement du Programme de mise aux normes des installations septiques
• Avis d'entrée en vigueur du Règlement no 30-24 modifiant le règlement de zonage no 02-91 afin d'introduire une disposition sur les habitations intergénérationnelles
• Rôle triennal 3e année / Dépôt du sommaire du rôle d'évaluation foncière pour l'exercice financier 2025
• Avis de convocation à une séance extraordinaire qui se tiendra le 29 octobre 202, à 19 h
• Régie intermunicipale de gestion des matières résiduelles - Avis public d'appel d'offres
• Adoption du Règlement no 32-24 sur la régie interne des séances du conseil

2024 - Régie intermunicipale en gestion des matières résiduelles du Kamouraska

• Modification du calendrier des séances ordinaires
• Avis de convocation 30 septembre
• Adoption du règlement 1-2024
• Avis de convocation 16 décembre
• Appel d'offres - Achat de camions

2024 - Régie intermunicipale en protection incendie du Kamouraska-Ouest

• Séance extraordinaire du 26 juin 2024
• Séance extraordinaire 31 juillet 2024
• Séance extraordinaire 2 août 2024
• Séance extraordinaire 21 août 2024
• Adoption de la tarification
• Contrôle et suivi budgétaire

2023

• Calendrier des séances du conseil municipal
• Calendrier des séances régulières de conseil de la MRC et du comité administratif de la MRC
• Dépôt du rôle de perception 2023
• Adoption du Règlement no 17-23 ayant pour objet de fixer les taux de la taxe foncière, les tarifs de compensation ainsi que les conditions de leur perception pour l'exercice financier 2023
• Adoption du Règlement no 11-22 visant à modifier le règlement de zonage no 02-91 de la municipalité afin d'encadrer les établissements de résidence principale sur le territoire de la municipalité
• Adoption du Règlement no 14-22  visant à modifier le règlement de zonage no 02-91 de la municipalité afin d'encadrer les résidences de tourisme sur le territoire de la municipalité
• Projet de règlement no 16-23 relatif aux dérogations mineures - Avis de consultation publique
• Projet de règlement no 18-23 relatif à la démolition d'immeubles - Avis de consultation publique
• Dépôt des états financiers pour l'exercice financier 2022
• Demande de dérogation mineure - lot 6 378 110
• Adoption du Règlement no 16-23 relatif aux dérogations mineures
• Adoption du Règlement no 18-23 relatif à la démolition d'immeubles
• PREMIER projet de règlement no 19-23 visant à modifier le règlement de zonage no 02-91 de la municipalité, afin d'ajouter l'usage « résidence de tourisme » dans la zone de villégiature VA
• MRC de Kamouraska : Projet de règlement 256-2023 - Rémunération des élus
• SECOND projet de règlement no 19-23 visant à modifier le règlement de zonage no 02-91 de la municipalité, afin d'ajouter l'usage « résidence de tourisme » dans la zone de villégiature VA (DEMANDE D'APPROBATION RÉFÉRENDAIRE)
• Adoption du Règlement no 20-23 modifiant le règlement no 07-20 concernant la circulation et le stationnement
• Adoption du Règlement no 21-23 décrétant une tarification pour un branchement résidentiel au réseau d'égout municipal
• Nouvelles heures d'ouverture du bureau municipal
• MRC de Kamouraska : Règlement no 257-2023 déclarant la compétence de la MRC de Kamouraska relativement au domaine du transport collectif de personnes à l'égard de toutes les municipalités locales dont le territoire est compris dans le sien
• MRC de Kamouraska : Règlement no 259-2023 déterminant les modalités de publication des avis publics de la MRC de Kamouraska
• Séance de conseil du mois d'août - Changement de date
• Adoption du Règlement no 22-23 concernant le déroulement lors des séances publiques de conseil
• Adoption du Règlement no 23-23 concernant les jours et heures d'ouverture du bureau municipal au public
• Dépôt du sommaire du rôle d'évaluation foncière pour l'exercice financier 2024
• Adoption du Règlement no 24-23 permettant la circulation des véhicules tout-terrain sur certains chemins municipaux
• Adoption du Règlement no 25-23 visant à modifier le Règlement no 04-09 décrétant l'imposition d'une taxe aux fins du financement des centres d'urgence 9-1-1
• Calendrier des séances de conseil 2024
• Dépôt du registre des déclarations de dons, marques d'hospitalité ou autres dons reçus 2023
• Adoption du budget 2024 et du Programme triennal des immobilisations 2024-2025-2026
• Prolongation de délai pour le dépôt des documents visés à l'article 59 de la lois sur l'aménagement et l'urbanisme (MAMH)